Guide pour débutant : Consulter facilement le Registre Foncier du Québec
Vous magasinez un terrain ou une propriété quelque part au Québec ? Le registre foncier peut sembler intimidant… jusqu’à ce qu’on suive quelques étapes simples.
Dans ce guide, on vous montre comment consulter une fiche (l’index des immeubles) et, au besoin, ouvrir un acte ou un plan cadastral, même si vous partez de zéro. Guide
À quoi sert le registre foncier (simplement)
Le registre foncier du Québec en ligne sert à consulter des informations publiées sur un immeuble :
la “fiche” (index des immeubles) liée à un numéro de lot
les actes (ex. vente, servitude, radiation) selon ce qui est disponible en consultation : Guide
Important : ce guide explique la navigation. Pour interpréter un acte (servitude, droits, restrictions), c’est souvent une bonne idée de se faire accompagner.
Avant de commencer : les 3 infos à avoir
Avant toute recherche, le point de départ le plus simple est de trouver le numéro de lot.
Trouver un numéro de lot, sans être expert
Si vous n’avez pas le numéro de lot :
utilisez la carte interactive sur la page d’accueil du registre (accès gratuit)
si le lot est plus ancien (avant rénovation cadastrale), vérifiez auprès de la municipalité ou via le rôle d’évaluation municipal si disponible
Territoire rénové vs non rénové
La recherche “simple” en ligne vise surtout les lots 1 000 000 et + (territoire rénové / Cadastre du Québec).
Pour les lots plus anciens, vous aurez souvent besoin de cadastre + circonscription foncière.
Étapes pas à pas : consulter une “fiche” (index des immeubles)
Entrer sur le site et choisir “client occasionnel”
Allez sur le site du registre foncier (entrée du site). https://www.registrefoncier.gouv.qc.ca/
Pour une utilisation ponctuelle, choisissez client occasionnel (sans code).
À savoir : une préautorisation de 5 $ peut être demandée au début, sans être facturée.
Conseil terrain : faites ces étapes avant votre visite de lot. Sur place, vous pourrez valider vos questions calmement ensuite. Guide
Ouvrir l’index des immeubles
Dans la section de consultation, choisissez Index des immeubles.
Entrez les infos demandées (lot, et si requis : circonscription/cadastre), puis cliquez Soumettre.
Une fenêtre de confirmation des coûts apparaît : cliquez Confirmer pour afficher.
Comprendre ce que vous voyez
Dans l’index, vous verrez généralement :
des inscriptions (transactions / mentions)
des liens possibles vers certains documents (selon le type d’entrée)
Deux trucs simples :
Pour mieux lire un index numérisé, utilisez l’option “Numérisé seulement” lorsqu’elle est proposée.
Pour certains actes (numéro élevé), on peut cliquer directement le numéro d’inscription de l’acte dans l’index.
Aller plus loin : retrouver et ouvrir un acte (vente, servitude, etc.)
Si vous avez un numéro d’inscription (souvent vu dans l’index), vous pouvez ouvrir l’acte.
Rechercher un “acte au long” par numéro d’inscription
Cliquez Consulter et choisissez “Acte, radiation, avis d’adresse, acte divers”.
Sélectionnez la circonscription foncière et le type de document, puis entrez le numéro d’inscription.
Si le numéro d’acte est > 10 000 000, la circonscription n’est pas nécessaire.
Cliquez Rechercher, puis Confirmer dans la fenêtre de coût.
Une fois ouvert, vous pouvez :
afficher “Document seulement” (plus simple)
revenir à “Afficher tout” si vous voulez revoir le contexte Guide
Voir un plan cadastral (quand c’est utile)
Le plan cadastral est pratique pour visualiser :
la forme approximative du lot
les lots voisins et le découpage cadastral
Lot > 1 000 000
Cliquez Consulter → Plan cadastral.
Entrez le numéro de lot, puis Soumettre (pas besoin de circonscription).
Choisissez Plan de rénovation ou Plan global (tenu à jour), puis Soumettre.
Confirmez les coûts (les plans peuvent être consultés moyennant des frais).
Lot < 1 000 000
Vous devrez entrer : circonscription foncière + cadastre + lot (+ désignation secondaire si applicable), puis suivre la sélection du document et confirmer.
Astuces qui évitent de perdre du temps
Sauvegarder pour éviter les expirations de session
Utilisez le bouton Sauvegarder pour enregistrer le PDF sur votre ordinateur. Guide
Le guide rappelle aussi que sauvegarder aide à éviter d’être expulsé après une période d’inactivité (variable selon le type de client).
Désignations “irrégulières” : le piège classique
Si un immeuble a une désignation particulière, il faut la saisir exactement : majuscules/minuscules, accents, traits d’union, etc.
À retenir
→ Le point de départ, c’est presque toujours le numéro de lot.
→ Sans numéro de lot, commencez par la carte interactive (gratuit).
→ Pour consulter une “fiche”, ouvrez Index des immeubles → Soumettre → Confirmer.
→ Pour un acte : Consulter → Acte… → Rechercher → Confirmer.
→ Sauvegardez vos documents pour les relire tranquillement et garder une trace.
FAQ
Je suis à Petit-Saguenay : comment trouver le numéro de lot si je n’ai que l’adresse?
Commencez par la carte interactive du registre (gratuite). Si l’immeuble est sur un ancien lot (non rénové), la municipalité ou le rôle d’évaluation peut aider.
Est-ce que je dois créer un compte?
Non. Vous pouvez utiliser le mode client occasionnel pour une consultation ponctuelle (sans code).
Pourquoi le site me demande 5 $ au début?
Le guide indique qu’il s’agit d’une préautorisation au début de la session (non facturée).
Je vois un numéro dans l’index : comment ouvrir le document complet?
Utilisez la recherche Acte, radiation, avis d’adresse, acte divers et entrez le numéro d’inscription.
Je veux seulement voir le plan du lot, pas les actes.
Passez par Consulter → Plan cadastral. Pour un lot > 1 000 000, la circonscription n’est pas requise.
Vous voulez valider rapidement un lot (servitudes, historiques, cohérence cadastrale) avant d’acheter en Bas-Saguenay ou au Saguenay? Écrivez-nous : Octave peut vous aider à structurer vos vérifications et vos prochaines étapes. Visitez notre page Terrains à vendre ou consulter nos réseaux sociaux.
